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A332 : Règlement ministériel du 21 avril 2020 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/04/2020

Publication : 24/04/2020

Prise d'effet : 28/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 332

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Gare de Luxembourg, réglementation, tramway, travaux publics

A321 : Règlement grand-ducal du 17 avril 2020 concernant la réglementation de la circulation sur le CR118 entre le lieu-dit « Goudelt » et Larochette à l’occasion de mesures de sécurité.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/04/2020

Publication : 23/04/2020

Prise d'effet : 27/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 321

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Larochette, réglementation

A320 : Règlement grand-ducal du 17 avril 2020 concernant la réglementation de la circulation sur un chemin rural entre Kayl et la PC6.

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Signature : 17/04/2020

Publication : 23/04/2020

Prise d'effet : 27/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 320

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Kayl, piste cyclable, réglementation

A319 : Règlement grand-ducal du 17 avril 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR339 entre Clervaux et Urspelt et sur le CR340 entre Reuler et Urspelt à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/04/2020

Publication : 23/04/2020

Prise d'effet : 27/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 319

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Clervaux, réglementation

A241 : Règlement grand-ducal du 3 avril 2020 portant dérogation au délai fixé pour le contrôle technique des véhicules routiers par l’article 4bis de la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques ainsi qu’à l’application de l’article 98 de l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

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Signature : 03/04/2020

Publication : 03/04/2020

Prise d'effet : 07/04/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 241

Auteur : Mobilité - Transports, Sécurité intérieure

Sujets principaux : contrôle technique, coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise

Sujets secondaires : certificat, circulation routière, immatriculation - homologation, réglementation, véhicule

A200 : Règlement grand-ducal du 20 mars 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N15 entre Pommerloch et la frontière belge à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2020

Publication : 27/03/2020

Prise d'effet : 31/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 200

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A199 : Règlement grand-ducal du 20 mars 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N25 de Kautenbach à Wiltz pour des raisons de sécurité.

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Signature : 20/03/2020

Publication : 27/03/2020

Prise d'effet : 31/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 199

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Wiltz, réglementation

A198 : Règlement grand-ducal du 20 mars 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR103 entre Olm et Capellen à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 20/03/2020

Publication : 27/03/2020

Prise d'effet : 31/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 198

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A164 : Règlement grand-ducal du 18 mars 2020 portant abrogation du règlement grand-ducal du 10 octobre 2012 déterminant les conditions générales relatives à l’exercice du télétravail dans la fonction publique.

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Signature : 18/03/2020

Publication : 18/03/2020

Prise d'effet : 18/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 164

Auteur : Fonction publique

Sujets principaux : télétravail

Sujets secondaires : fonctionnaire et employé de l'État, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, réglementation

A116 : Règlement grand-ducal du 3 mars 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la PC2 entre Kirchberg et Senningerberg.

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Signature : 03/03/2020

Publication : 09/03/2020

Prise d'effet : 13/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 116

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : piste cyclable, réglementation

A115 : Règlement grand-ducal du 3 mars 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N26 entre Bavigne et Liefrange à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 03/03/2020

Publication : 09/03/2020

Prise d'effet : 13/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 115

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A114 : Règlement grand-ducal du 3 mars 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la PC01 entre Foetz et Schifflange à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/03/2020

Publication : 09/03/2020

Prise d'effet : 13/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 114

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Schifflange, piste cyclable, réglementation

A113 : Règlement grand-ducal du 3 mars 2020 concernant la réglementation de la circulation sur le CR314 et la N27 entre Eschdorf et Lultzhausen.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/03/2020

Publication : 09/03/2020

Prise d'effet : 13/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 113

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A112 : Règlement grand-ducal du 3 mars 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 31 octobre 2008 concernant la réglementation de la circulation sur la grande voirie et les aires de service.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/03/2020

Publication : 09/03/2020

Prise d'effet : 13/03/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 112

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation, voirie

A54 : Règlement grand-ducal du 27 janvier 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la piste cyclable PC15 entre Pettingen et Essingen à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 27/01/2020

Publication : 05/02/2020

Prise d'effet : 09/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 54

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : piste cyclable, réglementation

A53 : Règlement grand-ducal du 27 janvier 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la PC12 entre Clemency et Grass à l’occasion de travaux.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/01/2020

Publication : 05/02/2020

Prise d'effet : 09/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 53

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Clemency, réglementation

A52 : Règlement grand-ducal du 27 janvier 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la PC4 entre Münschecker et Mertert à l’occasion de travaux routiers.

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Signature : 27/01/2020

Publication : 05/02/2020

Prise d'effet : 09/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 52

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A51 : Règlement grand-ducal du 27 janvier 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N2 entre Luxembourg et Sandweiler.

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Signature : 27/01/2020

Publication : 05/02/2020

Prise d'effet : 09/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 51

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A50 : Règlement grand-ducal du 27 janvier 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N2 entre Luxembourg et Sandweiler.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/01/2020

Publication : 05/02/2020

Prise d'effet : 09/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 50

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A49 : Règlement grand-ducal du 27 janvier 2020 concernant la réglementation de la circulation sur la N1 entre Roodt-sur-Syre et Berg.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/01/2020

Publication : 05/02/2020

Prise d'effet : 09/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 49

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A48 : Règlement grand-ducal du 27 janvier 2020 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR312 entre Holtz et Perlé à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/01/2020

Publication : 05/02/2020

Prise d'effet : 09/02/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 48

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Perlé, réglementation

A20 : Règlement grand-ducal du 15 janvier 2020 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 14 décembre 2018 relatif au contrôle des exportations.

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Signature : 15/01/2020

Publication : 17/01/2020

Prise d'effet : 21/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 20

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Finances, Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : Afghanistan, Conseil de l’Union européenne, République centrafricaine, accises, armes et munitions, commerce, contrôle, douanes et accises, réglementation

A15 : Règlement ministériel du 9 janvier 2020 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2020

Publication : 13/01/2020

Prise d'effet : 17/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2020 / 15

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Gare de Luxembourg, réglementation, tramway, travaux publics

A884 : Loi du 4 décembre 2019 portant modification de la loi modifiée du 29 août 2008 sur la libre circulation des personnes et l’immigration.

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Signature : 04/12/2019

Publication : 23/12/2019

Prise d'effet : 27/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 884

Auteur : Immigration et Asile

Sujets principaux : libre circulation

Sujets secondaires : autorisation de séjour, immigration, passeport et visa, réglementation, étranger

A851 : Règlement grand-ducal du 15 décembre 2019 modifiant :
1° l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques ;
2° le règlement grand-ducal modifié du 26 août 1993 relatif aux avertissements taxés, aux consignations pour contrevenants non résidents ainsi qu’aux mesures d’exécution de la législation en matière de mise en fourrière des véhicules et en matière de permis à points.

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Signature : 15/12/2019

Publication : 17/12/2019

Prise d'effet : 21/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 851

Auteur : Finances, Justice, Mobilité - Transports, Sécurité intérieure

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : avertissement taxé, permis de conduire, réglementation